Mentions légales


Droits d'auteurs - droits de reproduction

Le site ricochet-jeunes.org relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction y sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.

La présentation générale du site est originale et également protégée. Vous n'êtes donc pas autorisé à reproduire le code html des pages de ce serveur dans le but de diffusion publique.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse.

La reproduction des textes sur support papier est autorisée dans un cadre pédagogique et non commercial, sous réserve des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion
  • respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni d'altération)
  • citation claire et lisible de la source sous le forme suivante : "document issu du site Internet www.ricochet-jeunes.org, les droits de reproduction sont réservés et strictement limités."

Les éditeurs adressant un ouvrage en service de presse au site ricochet-jeunes.org sont informés de ce que la couverture de cet ouvrage est normalement reproduite automatiquement dans différentes rubriques du site dans le cadre de l'exercice normal de l'activité de ricochet-jeunes.org d'information de ses utilisateurs en matière d'édition de livre d'enfance et de jeunesse.

Conformément aux textes européens et français en vigueur et notamment la loi du N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site ricochet-jeunes.org vous informe que vous disposez d'un droit général d'accès, de rectification et de suppression de l'ensemble des données personnelles vous concernant et dont nous disposons.

Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à l'adresse suivante :

contact@ricochet-jeunes.org


ISSN 2107-0873

Site hébergé chez :
Infomaniak Network SA • Avenue de la Praille 26 • 1227 Carouge

new